SIMBAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SIMBAT est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juillet 2020, identifiée par le SIREN 884 984 766. Son siège social est situé 36 Mail Marcel Cachin, 38600 Fontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. Elle est dirigée par BEYTULLAH SIMSECK, président de sas.
Fiche d'identité de SIMBAT
INSEE- Dénomination
- SIMBAT
- SIREN
- 884 984 766
- SIRET (siège)
- 884 984 766 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR96884984766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 884 984 766
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 08 juillet 2020
- Siège social
- 36 MAIL MARCEL CACHIN, 38600, FONTAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SIMBAT
Travaux de maçonnerie générale comprenant la construction, la rénovation de tous immeubles et de charpentes.
Finances de SIMBAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SIMBAT
INSEEÉtablissements de SIMBAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38600 FONTAINESiègeActif
884 984 766 00011 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 4399C
Documents juridiques de SIMBAT
INPIComptes annuels de SIMBAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SIMBAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SIMBAT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 29 octobre 2025 · N° 25/13943
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 13 décembre 2023 · N° 19/09411
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SIMBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SIMBAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 juillet 2020
Questions fréquentes sur SIMBAT
Quel est le numéro SIREN de SIMBAT ?
Le numéro SIREN de SIMBAT est 884 984 766. Le SIRET de son siège social est 884 984 766 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96884984766.
Qui dirige SIMBAT ?
SIMBAT est dirigée par BEYTULLAH SIMSECK, président de sas.
Où se situe le siège social de SIMBAT ?
Le siège social de SIMBAT est situé 36 Mail Marcel Cachin, 38600 Fontaine.
SIMBAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SIMBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIMBAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMBAT.
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