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938 675 915

Active
Siren938 675 915Entrepreneur individuel Pont-à-MoussonCréée le 23 décembre 2024

1071D · Pâtisserie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 938 675 915

Dénomination
938 675 915
SIREN
938 675 915
SIRET (siège)
938 675 915 00012
N° TVA intracommunautaire
FR96938675915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 675 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D - Pâtisserie
Date de création
23 décembre 2024
Siège social
Pont-à-Mousson
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 938 675 915

je suis pâtissière diplômée et je souhaiterais développer mon activité depuis mon domicile. je vendrai des pâtisseries que je confectionnerai moi même. En parallèle je proposerai un service traiteur aux entreprises ainsi que les particuliers. il s'ajoutera à ces activités citées plus haut, des ateliers culinaires en pâtisserie qui pourront être proposés directement chez les particuliers ou dans des enseignes spécialisés

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Dirigeants et représentants de 938 675 915

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 938 675 915

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Pont-à-MoussonSiègeActif

    938 675 915 00012 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 1071D

Documents juridiques de 938 675 915

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 17 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 938 675 915

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 675 915. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 938 675 915 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 938 675 915

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2024

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