SIMO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 11,0 k€
- Effectif
- Non publié
SIMO est une 6220 immatriculée le 24 janvier 2005 sous le numéro SIREN 480 503 150. Elle est domiciliée 46 B rue des Hauts Paves, 44000 Nantes. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale. La direction est assurée par JEAN GRAVIER en qualité de président du conseil d'administration.
Fiche d'identité de SIMO
INSEE- Dénomination
- SIMO
- SIREN
- 480 503 150
- SIRET (siège)
- 480 503 150 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR28480503150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 503 150
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 novembre 2024
- Forme juridique
- 6220
- Capital social
- 11 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 24 janvier 2005
- Siège social
- 46 B RUE DES HAUTS PAVES, 44000, NANTES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SIMO
la mise en commun entre ses membres d'un ensemble de services informatiques
Finances de SIMO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SIMO
INSEEBODACCCABINET BESSE ASSURAGRI
Directeur général délégué
CABINET BESSE Santé Retraite
Directeur général délégué
CABINET BESSE TRANSPORTS RISQUES DIVERS
Directeur général délégué
RESSOURCES FRANCE
Directeur général délégué
SOFIMAR SAS
Directeur général délégué
CBSP
Directeur général délégué
CABINET BESSE IMMOPLUS
Directeur général délégué
BC-AL
Directeur général délégué
SABIRAP
Directeur général délégué
CABINET BESSE IARD
Directeur général délégué
COMPAGNIE NANTAISE D'ASSURANCES MARITIMES ET TER- RESTRES.
Directeur général délégué
COURCELLES PREVOYANCE
Directeur général délégué
ATLANTIS ASSURANCES
Directeur général délégué
Président du conseil d'administration
Administrateur
En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 mars 2010
Administrateur
En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 mars 2010
Président du conseil de surveillance
En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 janvier 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SIMO
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 44000 NANTESSiègeActif
480 503 150 00017 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 7022Z
- 75008 PARISActif
480 503 150 00025 · ouvert le 03 novembre 2023 · NAF 7022Z
Documents juridiques de SIMO
INPI16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SIMO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SIMO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SIMO. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00338
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00282
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/02967
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 17 juin 2026 · N° 25/01143
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 29 mai 2026 · N° 26/00901
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 30 mars 2026 · N° 2026002074
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 23 janvier 2026 · N° 25/00770
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-2
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/04558
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 13 novembre 2025 · N° 24/02028
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 27 mars 2025 · N° 25/00100
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 17 mars 2025 · N° 25/00225
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 12 février 2025 · N° 2025P00125
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 29 janvier 2025 · N° 2024P03228
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 29 janvier 2025 · N° 2024P03224
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 3
Décision du 27 janvier 2025 · N° 23/10439
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 24 octobre 2024 · N° 24/03218
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 10 octobre 2024 · N° 23/03290
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 26 juin 2024 · N° 23/07634
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 06 juin 2024 · N° 24/00554
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 06 février 2024 · N° 23/01596
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 08 octobre 2020 · N° 19/04983
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 03 avril 2014 · N° 12/21905
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mars 2004 · N° 01-10.225
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 23 septembre 2003 · N° 01-02.818
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 janvier 2003 · N° 00-22.833
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 juin 2002 · N° 99-20.048
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 décembre 2000 · N° 97-15.311
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 janvier 1997 · N° 94-21.121
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SIMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SIMO
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
modification de l'Administrateur Besse, Pierre ; nomination du Contrôleur de gestion : Jousse, Paul
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Administrateur du GIE : BESSE Anne Martine Madeleine CONTROLEUR DE GESTION : BESSE Pierre Jean-Michel Contrôleur des comptes titulaire : GRAVIER Jean Louis André
- création
Date d'effet : 24 janvier 2005
Questions fréquentes sur SIMO
Quel est le numéro SIREN de SIMO ?
Le numéro SIREN de SIMO est 480 503 150. Le SIRET de son siège social est 480 503 150 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28480503150.
Qui dirige SIMO ?
SIMO est dirigée par JEAN GRAVIER, président du conseil d'administration. L'entreprise compte 17 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SIMO ?
Le siège social de SIMO est situé 46 B rue des Hauts Paves, 44000 Nantes.
SIMO est-elle toujours en activité ?
Oui, SIMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIMO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMO.
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