SIMON DOMINIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SIMON DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 avril 1987 sous le numéro SIREN 340 758 150. Elle est domiciliée 73 Grande rue, 39600 Arbois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.
Fiche d'identité de SIMON DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- SIMON DOMINIQUE
- SIREN
- 340 758 150
- SIRET (siège)
- 340 758 150 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR95340758150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 758 150
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 11 avril 1987
- Siège social
- 73 GRANDE RUE, 39600, ARBOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SIMON DOMINIQUE
Autre création artistique
Finances de SIMON DOMINIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SIMON DOMINIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SIMON DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39600 ARBOISSiègeActif
340 758 150 00023 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 9003B
- 39600 ARBOISFermé
340 758 150 00015 · NAF 6421
Documents juridiques de SIMON DOMINIQUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SIMON DOMINIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMON DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SIMON DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMON DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIMON DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SIMON DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 avril 1987
Questions fréquentes sur SIMON DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de SIMON DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de SIMON DOMINIQUE est 340 758 150. Le SIRET de son siège social est 340 758 150 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95340758150.
Où se situe le siège social de SIMON DOMINIQUE ?
Le siège social de SIMON DOMINIQUE est situé 73 Grande rue, 39600 Arbois.
SIMON DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SIMON DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIMON DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMON DOMINIQUE.
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