SIMON DOMINIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 394 256 309, SIMON DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 8 mars 1994. Elle est domiciliée Rte de Mons, 38200 Luzinay. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.
Fiche d'identité de SIMON DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- SIMON DOMINIQUE
- SIREN
- 394 256 309
- SIRET (siège)
- 394 256 309 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR21394256309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 256 309
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z
- Date de création
- 08 mars 1994
- Siège social
- RTE DE MONS, 38200, LUZINAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SIMON DOMINIQUE
Pépinières générales, activité de paysagiste, vente de produits phytosanitaires et de tous articles et accessoires de décoration de jardins, vente de piscines.
Finances de SIMON DOMINIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SIMON DOMINIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SIMON DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38200 LUZINAYSiègeActif
394 256 309 00011 · ouvert le 08 mars 1994 · NAF 0124Z
Documents juridiques de SIMON DOMINIQUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SIMON DOMINIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMON DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SIMON DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMON DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIMON DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SIMON DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 mars 1994
Questions fréquentes sur SIMON DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de SIMON DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de SIMON DOMINIQUE est 394 256 309. Le SIRET de son siège social est 394 256 309 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21394256309.
Où se situe le siège social de SIMON DOMINIQUE ?
Le siège social de SIMON DOMINIQUE est situé Rte de Mons, 38200 Luzinay.
SIMON DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SIMON DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIMON DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMON DOMINIQUE.
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