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SIMON DOMINIQUE

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Siren427 612 783Entrepreneur individuel11360 DURBAN-CORBIERESCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SIMON DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 427 612 783. Le siège social de l'entreprise se trouve à Durban-Corbieres (11360). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de SIMON DOMINIQUE

Dénomination
SIMON DOMINIQUE
SIREN
427 612 783
SIRET (siège)
427 612 783 00014
N° TVA intracommunautaire
FR72427612783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 612 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
11360, DURBAN-CORBIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SIMON DOMINIQUE

Culture de la vigne

Finances de SIMON DOMINIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIMON DOMINIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SIMON DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11360 DURBAN-CORBIERESSiègeActif

    427 612 783 00014 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SIMON DOMINIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIMON DOMINIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMON DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIMON DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMON DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIMON DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIMON DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur SIMON DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de SIMON DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de SIMON DOMINIQUE est 427 612 783. Le SIRET de son siège social est 427 612 783 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72427612783.

Où se situe le siège social de SIMON DOMINIQUE ?

Le siège social de SIMON DOMINIQUE est situé 11360 Durban-Corbieres.

SIMON DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, SIMON DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIMON DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMON DOMINIQUE.

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