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SIMON FRANCOISE

Active
Siren399 992 189100039230 PASSENANSCréée le 01 février 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SIMON FRANCOISE est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1995, identifiée par le SIREN 399 992 189. Elle est domiciliée En Treine Clos, 39230 Passenans. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de SIMON FRANCOISE

Dénomination
SIMON FRANCOISE
SIREN
399 992 189
SIRET (siège)
399 992 189 00023
N° TVA intracommunautaire
FR55399992189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 992 189
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 février 1995
Siège social
EN TREINE CLOS, 39230, PASSENANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SIMON FRANCOISE

Autre création artistique

Finances de SIMON FRANCOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIMON FRANCOISE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SIMON FRANCOISE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39230 PASSENANSSiègeActif

    399 992 189 00023 · ouvert le 14 juillet 1995 · NAF 9003B

  • 39110 SALINS-LES-BAINSFermé

    399 992 189 00015 · ouvert le 01 février 1995 · NAF 748K

Documents juridiques de SIMON FRANCOISE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIMON FRANCOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMON FRANCOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIMON FRANCOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMON FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIMON FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIMON FRANCOISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1995

Questions fréquentes sur SIMON FRANCOISE

Quel est le numéro SIREN de SIMON FRANCOISE ?

Le numéro SIREN de SIMON FRANCOISE est 399 992 189. Le SIRET de son siège social est 399 992 189 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55399992189.

Où se situe le siège social de SIMON FRANCOISE ?

Le siège social de SIMON FRANCOISE est situé En Treine Clos, 39230 Passenans.

SIMON FRANCOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, SIMON FRANCOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIMON FRANCOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMON FRANCOISE.

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