SIMON JEAN-NOEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIMON JEAN-NOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 1991, identifié par le SIREN 383 319 415. Son siège social est situé 29 rue du Faude, 68370 Orbey. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de SIMON JEAN-NOEL
INSEE- Dénomination
- SIMON JEAN-NOEL
- SIREN
- 383 319 415
- SIRET (siège)
- 383 319 415 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR74383319415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 319 415
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 28 octobre 1991
- Siège social
- 29 RUE DU FAUDE, 68370, ORBEY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SIMON JEAN-NOEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de SIMON JEAN-NOEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 68370 ORBEYSiègeActif
383 319 415 00022 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 6820B
- 68240 FRELANDFermé
383 319 415 00014 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 4332A
Conformité de SIMON JEAN-NOEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMON JEAN-NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIMON JEAN-NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SIMON JEAN-NOEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Grande Instance de Colmar
- création
Date d'effet : 28 octobre 1991
Questions fréquentes sur SIMON JEAN-NOEL
Quel est le numéro SIREN de SIMON JEAN-NOEL ?
Le numéro SIREN de SIMON JEAN-NOEL est 383 319 415. Le SIRET de son siège social est 383 319 415 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74383319415.
Où se situe le siège social de SIMON JEAN-NOEL ?
Le siège social de SIMON JEAN-NOEL est situé 29 rue du Faude, 68370 Orbey.
SIMON JEAN-NOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SIMON JEAN-NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIMON JEAN-NOEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMON JEAN-NOEL.
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