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SIMON JEAN-NOEL

Active
Siren383 319 415Entrepreneur individuel68370 ORBEYCréée le 28 octobre 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

SIMON JEAN-NOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 1991, identifié par le SIREN 383 319 415. Son siège social est situé 29 rue du Faude, 68370 Orbey. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de SIMON JEAN-NOEL

Dénomination
SIMON JEAN-NOEL
SIREN
383 319 415
SIRET (siège)
383 319 415 00022
N° TVA intracommunautaire
FR74383319415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 319 415
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 octobre 1991
Siège social
29 RUE DU FAUDE, 68370, ORBEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SIMON JEAN-NOEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de SIMON JEAN-NOEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68370 ORBEYSiègeActif

    383 319 415 00022 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 6820B

  • 68240 FRELANDFermé

    383 319 415 00014 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 4332A

Conformité de SIMON JEAN-NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMON JEAN-NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIMON JEAN-NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SIMON JEAN-NOEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Grande Instance de Colmar

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 1991

Questions fréquentes sur SIMON JEAN-NOEL

Quel est le numéro SIREN de SIMON JEAN-NOEL ?

Le numéro SIREN de SIMON JEAN-NOEL est 383 319 415. Le SIRET de son siège social est 383 319 415 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74383319415.

Où se situe le siège social de SIMON JEAN-NOEL ?

Le siège social de SIMON JEAN-NOEL est situé 29 rue du Faude, 68370 Orbey.

SIMON JEAN-NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SIMON JEAN-NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIMON JEAN-NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMON JEAN-NOEL.