CheckersProcédures

SIMON PASCALE

Active
Siren394 218 077Entrepreneur individuel76750 BOSC-BORDELCréée le 14 septembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 218 077, SIMON PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 14 septembre 1993. Son siège social est situé 956 Rte de Mathonville les Garennes, 76750 Bosc-Bordel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de SIMON PASCALE

Dénomination
SIMON PASCALE
SIREN
394 218 077
SIRET (siège)
394 218 077 00011
N° TVA intracommunautaire
FR76394218077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 218 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
14 septembre 1993
Siège social
956 RTE DE MATHONVILLE LES GARENNES, 76750, BOSC-BORDEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SIMON PASCALE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de SIMON PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIMON PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SIMON PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76750 BOSC-BORDELSiègeActif

    394 218 077 00011 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SIMON PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIMON PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMON PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIMON PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMON PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIMON PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIMON PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 1993

Questions fréquentes sur SIMON PASCALE

Quel est le numéro SIREN de SIMON PASCALE ?

Le numéro SIREN de SIMON PASCALE est 394 218 077. Le SIRET de son siège social est 394 218 077 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76394218077.

Où se situe le siège social de SIMON PASCALE ?

Le siège social de SIMON PASCALE est situé 956 Rte de Mathonville les Garennes, 76750 Bosc-Bordel.

SIMON PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, SIMON PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIMON PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMON PASCALE.

Entreprises similaires

Même activité à Bosc-Bordel

Entreprises culture et élevage associés

Toutes les entreprises avec le code NAF 0150Z

Entreprises à Bosc-Bordel

Toutes les entreprises à Bosc-Bordel