SIMONET FRANCINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 515 405 587, SIMONET FRANCINE est un entrepreneur individuel créé le 21 août 2009. Son siège social est situé à Betaille (46110). L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.
Fiche d'identité de SIMONET FRANCINE
INSEE- Dénomination
- SIMONET FRANCINE
- SIREN
- 515 405 587
- SIRET (siège)
- 515 405 587 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR10515405587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 515 405 587
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z
- Date de création
- 21 août 2009
- Siège social
- 46110, BETAILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SIMONET FRANCINE
Culture de fruits à pépins et à noyau
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Finances de SIMONET FRANCINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SIMONET FRANCINE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SIMONET FRANCINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46110 BETAILLESiègeActif
515 405 587 00012 · ouvert le 21 août 2009 · NAF 0124Z
Documents juridiques de SIMONET FRANCINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SIMONET FRANCINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMONET FRANCINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SIMONET FRANCINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMONET FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIMONET FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SIMONET FRANCINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 août 2009
Questions fréquentes sur SIMONET FRANCINE
Quel est le numéro SIREN de SIMONET FRANCINE ?
Le numéro SIREN de SIMONET FRANCINE est 515 405 587. Le SIRET de son siège social est 515 405 587 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10515405587.
Où se situe le siège social de SIMONET FRANCINE ?
Le siège social de SIMONET FRANCINE est situé à Betaille (46110).
SIMONET FRANCINE est-elle toujours en activité ?
Oui, SIMONET FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIMONET FRANCINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMONET FRANCINE.
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