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SIMONET FRANCINE

Active
Siren515 405 587Entrepreneur individuel46110 BETAILLECréée le 21 août 2009
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 515 405 587, SIMONET FRANCINE est un entrepreneur individuel créé le 21 août 2009. Son siège social est situé à Betaille (46110). L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SIMONET FRANCINE

Dénomination
SIMONET FRANCINE
SIREN
515 405 587
SIRET (siège)
515 405 587 00012
N° TVA intracommunautaire
FR10515405587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 405 587
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
21 août 2009
Siège social
46110, BETAILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SIMONET FRANCINE

Culture de fruits à  pépins et à  noyau

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Finances de SIMONET FRANCINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SIMONET FRANCINE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SIMONET FRANCINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46110 BETAILLESiègeActif

    515 405 587 00012 · ouvert le 21 août 2009 · NAF 0124Z

Documents juridiques de SIMONET FRANCINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIMONET FRANCINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMONET FRANCINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIMONET FRANCINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMONET FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIMONET FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIMONET FRANCINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 août 2009

Questions fréquentes sur SIMONET FRANCINE

Quel est le numéro SIREN de SIMONET FRANCINE ?

Le numéro SIREN de SIMONET FRANCINE est 515 405 587. Le SIRET de son siège social est 515 405 587 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10515405587.

Où se situe le siège social de SIMONET FRANCINE ?

Le siège social de SIMONET FRANCINE est situé à Betaille (46110).

SIMONET FRANCINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SIMONET FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIMONET FRANCINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMONET FRANCINE.