SIMONET MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SIMONET MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1990, identifié par le SIREN 380 401 547. Le siège social de l'entreprise se trouve 900 Rte de Beguet, 01400 Condeissiat. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de SIMONET MICHEL
INSEE- Dénomination
- SIMONET MICHEL
- SIREN
- 380 401 547
- SIRET (siège)
- 380 401 547 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR41380401547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 401 547
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 novembre 1990
- Siège social
- 900 RTE DE BEGUET, 01400, CONDEISSIAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SIMONET MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SIMONET MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SIMONET MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SIMONET MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01400 CONDEISSIATSiègeActif
380 401 547 00019 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SIMONET MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SIMONET MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMONET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SIMONET MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMONET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIMONET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SIMONET MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1990
Questions fréquentes sur SIMONET MICHEL
Quel est le numéro SIREN de SIMONET MICHEL ?
Le numéro SIREN de SIMONET MICHEL est 380 401 547. Le SIRET de son siège social est 380 401 547 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41380401547.
Où se situe le siège social de SIMONET MICHEL ?
Le siège social de SIMONET MICHEL est situé 900 Rte de Beguet, 01400 Condeissiat.
SIMONET MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SIMONET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIMONET MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMONET MICHEL.
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