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SIMONET PASCAL

Active
Siren398 024 265100001400 CONDEISSIATCréée le 01 août 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SIMONET PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er août 1994 sous le numéro SIREN 398 024 265. Elle est domiciliée Champ Autel Champ Hotel, 01400 Condeissiat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de SIMONET PASCAL

Dénomination
SIMONET PASCAL
SIREN
398 024 265
SIRET (siège)
398 024 265 00017
N° TVA intracommunautaire
FR91398024265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 024 265
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2025
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 août 1994
Siège social
CHAMP AUTEL CHAMP HOTEL, 01400, CONDEISSIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SIMONET PASCAL

Location des biens ruraux

Finances de SIMONET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIMONET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SIMONET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01400 CONDEISSIATSiègeActif

    398 024 265 00017 · ouvert le 05 mars 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de SIMONET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIMONET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMONET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIMONET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMONET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIMONET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIMONET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1994

Questions fréquentes sur SIMONET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SIMONET PASCAL ?

Le numéro SIREN de SIMONET PASCAL est 398 024 265. Le SIRET de son siège social est 398 024 265 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91398024265.

Où se situe le siège social de SIMONET PASCAL ?

Le siège social de SIMONET PASCAL est situé Champ Autel Champ Hotel, 01400 Condeissiat.

SIMONET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SIMONET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIMONET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMONET PASCAL.

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