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SIMONET PASCAL

Active
Siren410 386 056Entrepreneur individuel19230 BEYSSACCréée le 13 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SIMONET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 décembre 1996 sous le numéro SIREN 410 386 056. Son siège social est situé La Rebeyrotte, 19230 Beyssac. Son activité principale relève du code NAF 0124Z.

Fiche d'identité de SIMONET PASCAL

Dénomination
SIMONET PASCAL
SIREN
410 386 056
SIRET (siège)
410 386 056 00015
N° TVA intracommunautaire
FR36410386056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 386 056
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
13 décembre 1996
Siège social
LA REBEYROTTE, 19230, BEYSSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SIMONET PASCAL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau

Finances de SIMONET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIMONET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SIMONET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19230 BEYSSACSiègeActif

    410 386 056 00015 · ouvert le 13 décembre 1996 · NAF 0124Z

Documents juridiques de SIMONET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIMONET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMONET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIMONET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMONET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIMONET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIMONET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 1996

Questions fréquentes sur SIMONET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SIMONET PASCAL ?

Le numéro SIREN de SIMONET PASCAL est 410 386 056. Le SIRET de son siège social est 410 386 056 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36410386056.

Où se situe le siège social de SIMONET PASCAL ?

Le siège social de SIMONET PASCAL est situé La Rebeyrotte, 19230 Beyssac.

SIMONET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SIMONET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIMONET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMONET PASCAL.

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