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SIMONET PATRICE

Active
Siren400 727 434Entrepreneur individuel24240 POMPORTCréée le 07 mai 1995

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

SIMONET PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mai 1995, identifié par le SIREN 400 727 434. Elle est domiciliée Saint Andre, 24240 Pomport. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de SIMONET PATRICE

Dénomination
SIMONET PATRICE
SIREN
400 727 434
SIRET (siège)
400 727 434 00013
N° TVA intracommunautaire
FR10400727434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 727 434
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
07 mai 1995
Siège social
SAINT ANDRE, 24240, POMPORT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SIMONET PATRICE

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de SIMONET PATRICE

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 24240 POMPORTSiègeActif

    400 727 434 00013 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 0121Z

  • 24240 POMPORTActif

    400 727 434 00021 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 3511Z

  • 24240 POMPORTActif

    400 727 434 00039 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820B

Conformité de SIMONET PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMONET PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIMONET PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SIMONET PATRICE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-01-01

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 1995

Marques déposées par SIMONET PATRICE

SIMONET PATRICE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • "DOMAINE HAUT SAINT-ANDRE"

    N° 96652522 · Déposée le 20 novembre 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 20 novembre 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SIMONET PATRICE

Quel est le numéro SIREN de SIMONET PATRICE ?

Le numéro SIREN de SIMONET PATRICE est 400 727 434. Le SIRET de son siège social est 400 727 434 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10400727434.

Où se situe le siège social de SIMONET PATRICE ?

Le siège social de SIMONET PATRICE est situé Saint Andre, 24240 Pomport.

SIMONET PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, SIMONET PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIMONET PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMONET PATRICE.

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