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SIMONNET DANIEL

Active
Siren390 330 736Entrepreneur individuel89310 NOYERSCréée le 01 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SIMONNET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1992, identifié par le SIREN 390 330 736. Elle est domiciliée Vaucharme, 89310 Noyers. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de SIMONNET DANIEL

Dénomination
SIMONNET DANIEL
SIREN
390 330 736
SIRET (siège)
390 330 736 00013
N° TVA intracommunautaire
FR72390330736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 330 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 décembre 1992
Siège social
VAUCHARME, 89310, NOYERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SIMONNET DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SIMONNET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIMONNET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SIMONNET DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 89310 NOYERSSiègeActif

    390 330 736 00013 · ouvert le 01 décembre 1992 · NAF 6820B

  • 89310 NoyersActif

    390 330 736 00021 · ouvert le 24 mars 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SIMONNET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIMONNET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMONNET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIMONNET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMONNET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIMONNET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIMONNET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1992

Questions fréquentes sur SIMONNET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SIMONNET DANIEL ?

Le numéro SIREN de SIMONNET DANIEL est 390 330 736. Le SIRET de son siège social est 390 330 736 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72390330736.

Où se situe le siège social de SIMONNET DANIEL ?

Le siège social de SIMONNET DANIEL est situé Vaucharme, 89310 Noyers.

SIMONNET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SIMONNET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIMONNET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMONNET DANIEL.

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