SIMONNET PATRICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SIMONNET PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juin 2013, identifié par le SIREN 321 661 902. Elle est domiciliée Nantheuil Ouest, 24360 Busserolles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de SIMONNET PATRICE
INSEE- Dénomination
- SIMONNET PATRICE
- SIREN
- 321 661 902
- SIRET (siège)
- 321 661 902 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR36321661902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 661 902
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 13 juin 2013
- Siège social
- NANTHEUIL OUEST, 24360, BUSSEROLLES
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SIMONNET PATRICE
Location de logements
Finances de SIMONNET PATRICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SIMONNET PATRICE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SIMONNET PATRICE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 24360 BUSSEROLLESSiègeActif
321 661 902 00031 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 6820A
- 16260 CELLEFROUINFermé
321 661 902 00015 · ouvert le 02 mars 1981 · NAF 158C
- 16230 VAL-DE-BONNIEUREFermé
321 661 902 00023 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 522G
- 24360 BUSSEROLLESFermé
321 661 902 00049 · ouvert le 10 juin 2013 · NAF 1071C
Documents juridiques de SIMONNET PATRICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SIMONNET PATRICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMONNET PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SIMONNET PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMONNET PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIMONNET PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SIMONNET PATRICE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 juin 2013
Questions fréquentes sur SIMONNET PATRICE
Quel est le numéro SIREN de SIMONNET PATRICE ?
Le numéro SIREN de SIMONNET PATRICE est 321 661 902. Le SIRET de son siège social est 321 661 902 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36321661902.
Où se situe le siège social de SIMONNET PATRICE ?
Le siège social de SIMONNET PATRICE est situé Nantheuil Ouest, 24360 Busserolles.
SIMONNET PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, SIMONNET PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIMONNET PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMONNET PATRICE.
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