501 026 173
Active7112B · Ingénierie, études techniques
Fiche d'identité de 501 026 173
INSEE- Dénomination
- 501 026 173
- SIREN
- 501 026 173
- SIRET (siège)
- 501 026 173 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR93501026173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 026 173
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 octobre 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 02 octobre 2026
- Siège social
- Besançon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 501 026 173
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les projets de développement et d'exploitation d'installations techniques, notamment de génie climatique
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Dirigeants et représentants de 501 026 173
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 501 026 173
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BesançonSiègeActif
501 026 173 00036 · ouvert le 16 novembre 2026 · NAF 7112B
Conformité de 501 026 173
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 501 026 173. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 501 026 173 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 501 026 173
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 octobre 2026
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