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SMAD

Active
Siren443 658 794SARL21200 BEAUNECréée le 21 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

SMAD est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 658 794. Elle est domiciliée 9 Imp de la Plane, 21200 Beaune. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ADELINE CAHUET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SMAD

Dénomination
SMAD
SIREN
443 658 794
SIRET (siège)
443 658 794 00013
N° TVA intracommunautaire
FR12443658794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 658 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 octobre 2002
Siège social
9 IMP DE LA PLANE, 21200, BEAUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SMAD

Acquisition et gestion de tous biens immobiliers.

Finances de SMAD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMAD

AC

ADELINE CAHUET

Gérant

Anciens dirigeants (1)

DC

Daniel Marcel Raymond CAHUET

Gérant · de décembre 2021 à janvier 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SMAD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21200 BEAUNESiègeActif

    443 658 794 00013 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SMAD

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SMAD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMAD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMAD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMAD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SMAD. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SMAD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMAD

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant : ANCENAY Adeline Suzanne Genevieve

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant : CAHUET Daniel Marcel Raymond ; Gérant : ANCENAY Adeline Suzanne Genevieve

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2002

Questions fréquentes sur SMAD

Quel est le numéro SIREN de SMAD ?

Le numéro SIREN de SMAD est 443 658 794. Le SIRET de son siège social est 443 658 794 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12443658794.

Qui dirige SMAD ?

SMAD est dirigée par ADELINE CAHUET, gérant.

Où se situe le siège social de SMAD ?

Le siège social de SMAD est situé 9 Imp de la Plane, 21200 Beaune.

SMAD est-elle toujours en activité ?

Oui, SMAD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMAD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMAD.

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