SMART CITY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SMART CITY est une SCI immatriculée le 14 avril 2018 sous le numéro SIREN 838 918 472. Elle est domiciliée 51 rue Giot, 95100 Argenteuil. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHAFIK OUALI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SMART CITY
INSEE- Dénomination
- SMART CITY
- SIREN
- 838 918 472
- SIRET (siège)
- 838 918 472 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR24838918472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 838 918 472
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 avril 2018
- Siège social
- 51 RUE GIOT, 95100, ARGENTEUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SMART CITY
La propriété, l'acquisition, la gestion, la location et l'exploitation par bail ou autrement de tous biens immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SMART CITY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SMART CITY
INSEEÉtablissements de SMART CITY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95100 ARGENTEUILSiègeActif
838 918 472 00013 · ouvert le 04 avril 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SMART CITY
INPIComptes annuels de SMART CITY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMART CITY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SMART CITY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMART CITY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SMART CITY. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 11 octobre 2024 · N° 24/00370
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 30 janvier 2024 · N° 22/11553
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SMART CITY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SMART CITY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-04-04
- création
Date d'effet : 14 avril 2018
Questions fréquentes sur SMART CITY
Quel est le numéro SIREN de SMART CITY ?
Le numéro SIREN de SMART CITY est 838 918 472. Le SIRET de son siège social est 838 918 472 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24838918472.
Qui dirige SMART CITY ?
SMART CITY est dirigée par CHAFIK OUALI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SMART CITY ?
Le siège social de SMART CITY est situé 51 rue Giot, 95100 Argenteuil.
SMART CITY est-elle toujours en activité ?
Oui, SMART CITY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SMART CITY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMART CITY.
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