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SMBATYAN Samvel

Active
Siren101 921 641Entrepreneur individuel17600 Saint-Romain-de-BenetCréée le 03 mars 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SMBATYAN Samvel est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 mars 2026 sous le numéro SIREN 101 921 641. Elle est domiciliée 11 IMP du Blanc, 17600 Saint-Romain-de-Benet. Son activité principale relève du code NAF 5320Z.

Fiche d'identité de SMBATYAN Samvel

Dénomination
SMBATYAN Samvel
SIREN
101 921 641
SIRET (siège)
101 921 641 00011
N° TVA intracommunautaire
FR80101921641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 101 921 641
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 mars 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
03 mars 2026
Siège social
11 IMP du Blanc, 17600, Saint-Romain-de-Benet
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SMBATYAN Samvel

Livraison de repas à domicile (non motorisé)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SMBATYAN Samvel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SMBATYAN Samvel

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SMBATYAN Samvel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17600 Saint-Romain-de-BenetSiègeActif

    101 921 641 00011 · ouvert le 04 mars 2026 · NAF 5320Z

Documents juridiques de SMBATYAN Samvel

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de SMBATYAN Samvel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMBATYAN Samvel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SMBATYAN Samvel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMBATYAN Samvel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SMBATYAN Samvel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SMBATYAN Samvel

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-03-03 · Début d'activité : 2026-03-04

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2026

Questions fréquentes sur SMBATYAN Samvel

Quel est le numéro SIREN de SMBATYAN Samvel ?

Le numéro SIREN de SMBATYAN Samvel est 101 921 641. Le SIRET de son siège social est 101 921 641 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80101921641.

Où se situe le siège social de SMBATYAN Samvel ?

Le siège social de SMBATYAN Samvel est situé 11 IMP du Blanc, 17600 Saint-Romain-de-Benet.

SMBATYAN Samvel est-elle toujours en activité ?

Oui, SMBATYAN Samvel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SMBATYAN Samvel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMBATYAN Samvel.

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