SMILEY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SMILEY est une société civile immatriculée le 19 août 2002 sous le numéro SIREN 443 074 059. Elle est domiciliée 7 rue Paul Valery, 34200 Sete. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par REGIS ROCHE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SMILEY
INSEE- Dénomination
- SMILEY
- SIREN
- 443 074 059
- SIRET (siège)
- 443 074 059 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR52443074059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 074 059
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 août 2002
- Siège social
- 7 RUE PAUL VALERY, 34200, SETE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SMILEY
ADMINISTRATION EXPLOITATION ET GESTION PAR BAIL LOCATION ACQUISITION OU AUTREMENT D'IMMEUBLES ET DE TERRAINS BATIS OU NON
Finances de SMILEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SMILEY
INSEEÉtablissements de SMILEY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34200 SETESiègeActif
443 074 059 00017 · ouvert le 02 juillet 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SMILEY
INPIComptes annuels de SMILEY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SMILEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SMILEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SMILEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SMILEY. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 29 janvier 2026 · N° 21/06400
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 21 janvier 2026 · N° 24/17950
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 21 novembre 2024 · N° 21/06400
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 06 juin 2024 · N° 21/06400
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-2
Décision du 12 avril 2024 · N° 19/18835
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 juin 2016 · N° 15-11.420
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 mars 2006 · N° 03-18.732
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SMILEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SMILEY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 août 2002
Questions fréquentes sur SMILEY
Quel est le numéro SIREN de SMILEY ?
Le numéro SIREN de SMILEY est 443 074 059. Le SIRET de son siège social est 443 074 059 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52443074059.
Qui dirige SMILEY ?
SMILEY est dirigée par REGIS ROCHE, gérant.
Où se situe le siège social de SMILEY ?
Le siège social de SMILEY est situé 7 rue Paul Valery, 34200 Sete.
SMILEY est-elle toujours en activité ?
Oui, SMILEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SMILEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SMILEY.
Entreprises similaires
Même activité à Sete
- SOCIETE PUBLIQUE LOCALE BASSIN DE THAU34200 SeteCA 3,9 M€
- GIEPAC CSE34200 SeteCA 140 k€
- INVEST'O34200 SeteCA 100 k€
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE A CAPITAL VARIABLE D 3 A34200 SeteCA 8,4 k€
- 11 AVENUE D'ASSAS34200 Sete
- 7 MEDITERRANEE34200 Sete
- A.N.T.34200 Sete
- AB34200 Sete
- ABITBOL ARNAUD34200 Sete
- ALFANISE34200 Sete
