SNC A PLUS HOTEL
Active- Capital social
- 152 k€
SNC A PLUS HOTEL est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juin 2004, identifiée par le SIREN 382 234 581. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 RUE 42 rue Gambetta, 83700 Saint-Raphaël. L'entreprise déclare le code NAF 741G comme activité principale. MARC DUBOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SNC A PLUS HOTEL
INSEE- Dénomination
- SNC A PLUS HOTEL
- SIREN
- 382 234 581
- SIRET (siège)
- 382 234 581 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR19382234581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 234 581
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 741G
- Date de création
- 29 juin 2004
- Siège social
- 42 RUE 42 rue Gambetta, 83700, Saint-Raphaël
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Finances de SNC A PLUS HOTEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC A PLUS HOTEL
INSEEPROMOPAR
Autre
Depuis la création (29 juin 2004) · 22 ans
Établissements de SNC A PLUS HOTEL
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 83700 Saint-RaphaëlSiègeFermé
382 234 581 00041 · ouvert le 03 juillet 1991 · NAF 741G
- 06400 CANNESFermé
382 234 581 00017 · ouvert le 19 juin 1991 · NAF 741G
- 33680 LACANAUFermé
382 234 581 00025 · ouvert le 08 avril 1993 · NAF 551A
- 06400 CANNESFermé
382 234 581 00033 · ouvert le 07 septembre 2000 · NAF 741G
Documents juridiques de SNC A PLUS HOTEL
INPIConformité de SNC A PLUS HOTEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC A PLUS HOTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SNC A PLUS HOTEL. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 décembre 2018 · N° 17-31.782
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC A PLUS HOTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC A PLUS HOTEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 juin 2004
Marques déposées par SNC A PLUS HOTEL
INPISNC A PLUS HOTEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeA
N° 1632204 · Déposée le 30 novembre 1990 · Marque semi-figurative
Classes 36, 39, 43 · expirée le 30 novembre 2020
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SNC A PLUS HOTEL
Quel est le numéro SIREN de SNC A PLUS HOTEL ?
Le numéro SIREN de SNC A PLUS HOTEL est 382 234 581. Le SIRET de son siège social est 382 234 581 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19382234581.
Qui dirige SNC A PLUS HOTEL ?
SNC A PLUS HOTEL est dirigée par MARC DUBOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC A PLUS HOTEL ?
Le siège social de SNC A PLUS HOTEL est situé 42 RUE 42 rue Gambetta, 83700 Saint-Raphaël.
SNC A PLUS HOTEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC A PLUS HOTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC A PLUS HOTEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC A PLUS HOTEL.
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