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SNC A PLUS HOTEL

Active
Siren382 234 581SNC83700 Saint-RaphaëlCréée le 29 juin 2004

Documents
Capital social
152 k€

SNC A PLUS HOTEL est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juin 2004, identifiée par le SIREN 382 234 581. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 RUE 42 rue Gambetta, 83700 Saint-Raphaël. L'entreprise déclare le code NAF 741G comme activité principale. MARC DUBOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SNC A PLUS HOTEL

Dénomination
SNC A PLUS HOTEL
SIREN
382 234 581
SIRET (siège)
382 234 581 00041
N° TVA intracommunautaire
FR19382234581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 234 581
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
152 449,02 €
Code NAF / APE
741G
Date de création
29 juin 2004
Siège social
42 RUE 42 rue Gambetta, 83700, Saint-Raphaël
Établissements
4
Statut
Active

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Finances de SNC A PLUS HOTEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC A PLUS HOTEL

MD

MARC DUBOIS

Gérant

Depuis la création (29 juin 2004) · 22 ans

P

PROMOPAR

Autre

Depuis la création (29 juin 2004) · 22 ans

Établissements de SNC A PLUS HOTEL

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 83700 Saint-RaphaëlSiègeFermé

    382 234 581 00041 · ouvert le 03 juillet 1991 · NAF 741G

  • 06400 CANNESFermé

    382 234 581 00017 · ouvert le 19 juin 1991 · NAF 741G

  • 33680 LACANAUFermé

    382 234 581 00025 · ouvert le 08 avril 1993 · NAF 551A

  • 06400 CANNESFermé

    382 234 581 00033 · ouvert le 07 septembre 2000 · NAF 741G

Documents juridiques de SNC A PLUS HOTEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 1998

  • Acte

Conformité de SNC A PLUS HOTEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC A PLUS HOTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SNC A PLUS HOTEL. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC A PLUS HOTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC A PLUS HOTEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2004

Marques déposées par SNC A PLUS HOTEL

SNC A PLUS HOTEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • A

    N° 1632204 · Déposée le 30 novembre 1990 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 36, 39, 43 · expirée le 30 novembre 2020

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SNC A PLUS HOTEL

Quel est le numéro SIREN de SNC A PLUS HOTEL ?

Le numéro SIREN de SNC A PLUS HOTEL est 382 234 581. Le SIRET de son siège social est 382 234 581 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19382234581.

Qui dirige SNC A PLUS HOTEL ?

SNC A PLUS HOTEL est dirigée par MARC DUBOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC A PLUS HOTEL ?

Le siège social de SNC A PLUS HOTEL est situé 42 RUE 42 rue Gambetta, 83700 Saint-Raphaël.

SNC A PLUS HOTEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC A PLUS HOTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC A PLUS HOTEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC A PLUS HOTEL.