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SNC ARTHUR

Active
Siren393 707 492SNC31000 TOULOUSECréée le 19 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SNC ARTHUR est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 1994, identifiée par le SIREN 393 707 492. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue du Pont Montaudran, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de SNC ARTHUR

Dénomination
SNC ARTHUR
SIREN
393 707 492
SIRET (siège)
393 707 492 00012
N° TVA intracommunautaire
FR48393707492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 707 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
19 janvier 1994
Siège social
10 RUE DU PONT MONTAUDRAN, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SNC ARTHUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC ARTHUR

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SNC ARTHUR

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeFermé

    393 707 492 00012 · ouvert le 19 janvier 1994 · NAF 6831Z

Documents juridiques de SNC ARTHUR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de SNC ARTHUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC ARTHUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SNC ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC ARTHUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 1994

Questions fréquentes sur SNC ARTHUR

Quel est le numéro SIREN de SNC ARTHUR ?

Le numéro SIREN de SNC ARTHUR est 393 707 492. Le SIRET de son siège social est 393 707 492 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48393707492.

Où se situe le siège social de SNC ARTHUR ?

Le siège social de SNC ARTHUR est situé 10 rue du Pont Montaudran, 31000 Toulouse.

SNC ARTHUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC ARTHUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC ARTHUR.

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