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SNC BELLE RIVE

Active
Siren440 837 920SNC69002 LYON 2EMECréée le 01 février 2002

6810Z · Activités des marchands de biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

Documents

SNC BELLE RIVE est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2002, identifiée par le SIREN 440 837 920. Son siège social est situé 4 rue Clotilde Bizolon, 69002 Lyon 2eme. SNC BELLE RIVE relève du secteur activités des marchands de biens immobiliers (code NAF 6810Z).

Fiche d'identité de SNC BELLE RIVE

Dénomination
SNC BELLE RIVE
SIREN
440 837 920
SIRET (siège)
440 837 920 00014
N° TVA intracommunautaire
FR58440837920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 837 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
6810Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Date de création
01 février 2002
Siège social
4 RUE CLOTILDE BIZOLON, 69002, LYON 2EME
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SNC BELLE RIVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC BELLE RIVE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SNC BELLE RIVE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69002 LYON 2EMESiègeFermé

    440 837 920 00014 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 6810Z

Documents juridiques de SNC BELLE RIVE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 12 février 2002

  • Acte

Conformité de SNC BELLE RIVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC BELLE RIVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC BELLE RIVE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC BELLE RIVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC BELLE RIVE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    société à responsabilité limitée SERVIM SARL n'est plus gérant.. société à responsabilité limitée SERVIM SARL devient liquidateur..

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2002

Questions fréquentes sur SNC BELLE RIVE

Quel est le numéro SIREN de SNC BELLE RIVE ?

Le numéro SIREN de SNC BELLE RIVE est 440 837 920. Le SIRET de son siège social est 440 837 920 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58440837920.

Où se situe le siège social de SNC BELLE RIVE ?

Le siège social de SNC BELLE RIVE est situé 4 rue Clotilde Bizolon, 69002 Lyon 2eme.

SNC BELLE RIVE est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC BELLE RIVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC BELLE RIVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC BELLE RIVE.

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