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SNC BERHAULT

Active
Siren347 717 654SNC31100 TOULOUSECréée le 25 août 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions91 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SNC BERHAULT est une SNC immatriculée le 25 août 1988 sous le numéro SIREN 347 717 654. Le siège social de l'entreprise se trouve 265 av de Lardenne, 31100 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 4762Z. La direction est assurée par MARIE-CLAUDE BERHAULT en qualité de autre.

Fiche d'identité de SNC BERHAULT

Dénomination
SNC BERHAULT
SIREN
347 717 654
SIRET (siège)
347 717 654 00029
N° TVA intracommunautaire
FR36347717654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 717 654
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4762Z
Date de création
25 août 1988
Siège social
265 AV DE LARDENNE, 31100, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SNC BERHAULT

Librairie, papeterie, dépot de journaux et publications, jouets, bimbeloterie, confiserie, loto, gérance d'un débit de tabacs.

Finances de SNC BERHAULT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC BERHAULT

MB

MARIE-CLAUDE BERHAULT

Autre

BB

BERNARD BERHAULT

Autre

Établissements de SNC BERHAULT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31100 TOULOUSESiègeActif

    347 717 654 00029 · ouvert le 02 août 1988 · NAF 4762Z

  • 31700 BLAGNACFermé

    347 717 654 00011 · ouvert le 02 août 1988 · NAF 524R

Documents juridiques de SNC BERHAULT

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 1999

  • Acte

Comptes annuels de SNC BERHAULT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC BERHAULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC BERHAULT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC BERHAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

91 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC BERHAULT. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC BERHAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC BERHAULT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    BONNEHON Jacques nom d'usage : BONNEHON n'est plus gérant. BONNEHON Jacques nom d'usage : BONNEHON n'est plus associé. LASTENNET Emmanuelle nom d'usage : BONNEHON n'est plus associé. BERHAULT Bernard nom d'usage : BERHAULT devient gérant. BERHAULT Bernard nom d'usage : BERHAULT devient associé. BERHAULT Marie-Claude nom d'usage : GUERARD devient associé.

  1. création

    Date d'effet : 25 août 1988

Questions fréquentes sur SNC BERHAULT

Quel est le numéro SIREN de SNC BERHAULT ?

Le numéro SIREN de SNC BERHAULT est 347 717 654. Le SIRET de son siège social est 347 717 654 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36347717654.

Qui dirige SNC BERHAULT ?

SNC BERHAULT est dirigée par MARIE-CLAUDE BERHAULT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC BERHAULT ?

Le siège social de SNC BERHAULT est situé 265 av de Lardenne, 31100 Toulouse.

SNC BERHAULT est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC BERHAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC BERHAULT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC BERHAULT.

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