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SNC CLEMA

Active
Siren522 829 720SNC71380 ALLERIOTCréée le 01 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SNC CLEMA est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2010, identifiée par le SIREN 522 829 720. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue du Creux Pivot, 71380 Alleriot. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. LUCIEN DE SIMONE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SNC CLEMA

Dénomination
SNC CLEMA
SIREN
522 829 720
SIRET (siège)
522 829 720 00013
N° TVA intracommunautaire
FR45522829720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 829 720
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 2010
Siège social
9 RUE DU CREUX PIVOT, 71380, ALLERIOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC CLEMA

Acquisition propriété mise en valeur aménagement administration location de tous biens et droits immobiliers achat vente de tous biens immobiliers

Finances de SNC CLEMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC CLEMA

BB

BRIGITTE BRUILLOT

Autre

Depuis la création (01 juin 2010) · 16 ans

LD

LUCIEN DE SIMONE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juin 2010) · 16 ans

Établissements de SNC CLEMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71380 ALLERIOTSiègeActif

    522 829 720 00013 · ouvert le 27 mai 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SNC CLEMA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2014

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2010

  • Acte

Comptes annuels de SNC CLEMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC CLEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC CLEMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC CLEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC CLEMA. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC CLEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC CLEMA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-06-01 · Début d'activité : 2010-05-27

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2010

Questions fréquentes sur SNC CLEMA

Quel est le numéro SIREN de SNC CLEMA ?

Le numéro SIREN de SNC CLEMA est 522 829 720. Le SIRET de son siège social est 522 829 720 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45522829720.

Qui dirige SNC CLEMA ?

SNC CLEMA est dirigée par LUCIEN DE SIMONE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC CLEMA ?

Le siège social de SNC CLEMA est situé 9 rue du Creux Pivot, 71380 Alleriot.

SNC CLEMA est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC CLEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC CLEMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC CLEMA.

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