SNC DAMASO
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152,45 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 344 653 829, SNC DAMASO est une SNC créée le 11 mai 1988. Elle est domiciliée 19 av du Mont-Saint-Michel, 73000 Barberaz. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MICHEL COVAREL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SNC DAMASO
INSEE- Dénomination
- SNC DAMASO
- SIREN
- 344 653 829
- SIRET (siège)
- 344 653 829 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR87344653829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 653 829
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 11 mai 1988
- Siège social
- 19 AV DU MONT-SAINT-MICHEL, 73000, BARBERAZ
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SNC DAMASO
Promotion immobilière, location
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Finances de SNC DAMASO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC DAMASO
INSEEMCOVAREL
Autre
Depuis la création (11 mai 1988) · 38 ans
Établissements de SNC DAMASO
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 73000 BARBERAZSiègeActif
344 653 829 00038 · ouvert le 07 juillet 2020 · NAF 6820A
- 69500 BRONFermé
344 653 829 00012 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 702A
- 69500 BRONFermé
344 653 829 00020 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SNC DAMASO
INPIConformité de SNC DAMASO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DAMASO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC DAMASO. Elles s'échelonnent de 1998 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 05 avril 2019 · N° 17/10774
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 janvier 1998 · N° 96-40.043
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC DAMASO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC DAMASO
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Immatriculée le 2020-08-11 · Début d'activité : 2020-07-07
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
SCHWARTZ Gilbert Léon nom d'usage : SCHWARTZ n'est plus gérant. SCHWARTZ Gilbert Léon nom d'usage : SCHWARTZ n'est plus Associé en nom. Société à responsabilité limitée MCOVAREL devient Associé en nom
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
BARBE Christian nom d'usage : BARBE n'est plus Associé en nom. BARBE Candice nom d'usage : BARBE devient Associé en nom. BARBE David nom d'usage : BARBE devient Associé en nom. BARBE Meryl nom d'usage : BARBE devient Associé en nom
- création
Date d'effet : 11 mai 1988
Questions fréquentes sur SNC DAMASO
Quel est le numéro SIREN de SNC DAMASO ?
Le numéro SIREN de SNC DAMASO est 344 653 829. Le SIRET de son siège social est 344 653 829 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87344653829.
Qui dirige SNC DAMASO ?
SNC DAMASO est dirigée par MICHEL COVAREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC DAMASO ?
Le siège social de SNC DAMASO est situé 19 av du Mont-Saint-Michel, 73000 Barberaz.
SNC DAMASO est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC DAMASO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC DAMASO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DAMASO.
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