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SNC DES JACOBINS

Active
Siren338 308 554SNC46000 CAHORSCréée le 09 octobre 1986

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 338 308 554, SNC DES JACOBINS est une SNC créée le 9 octobre 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 quai de la Verrerie, 46000 Cahors. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par PIERRE FRAISSINET en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SNC DES JACOBINS

Dénomination
SNC DES JACOBINS
SIREN
338 308 554
SIRET (siège)
338 308 554 00017
N° TVA intracommunautaire
FR27338308554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 308 554
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
09 octobre 1986
Siège social
2 QUAI DE LA VERRERIE, 46000, CAHORS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC DES JACOBINS

Propdriete, gestion, administration disposition de tous immeubles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SNC DES JACOBINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC DES JACOBINS

JF

JEAN-CLAUDE FRAISSINET

Associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 décembre 2019

PF

PIERRE FRAISSINET

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 décembre 2019

RP

ROSELYNE POUSSOU

Associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 décembre 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SNC DES JACOBINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46000 CAHORSSiègeActif

    338 308 554 00017 · ouvert le 03 juillet 1986 · NAF 4110D

Documents juridiques de SNC DES JACOBINS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 23 février 1996

  • Acte

Conformité de SNC DES JACOBINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DES JACOBINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC DES JACOBINS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC DES JACOBINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC DES JACOBINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : FRAISSINET Pierre ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : FRAISSINET Jean-Claude ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : POUSSOU Roselyne, Nicole

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 1986

Questions fréquentes sur SNC DES JACOBINS

Quel est le numéro SIREN de SNC DES JACOBINS ?

Le numéro SIREN de SNC DES JACOBINS est 338 308 554. Le SIRET de son siège social est 338 308 554 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27338308554.

Qui dirige SNC DES JACOBINS ?

SNC DES JACOBINS est dirigée par PIERRE FRAISSINET, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC DES JACOBINS ?

Le siège social de SNC DES JACOBINS est situé 2 quai de la Verrerie, 46000 Cahors.

SNC DES JACOBINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC DES JACOBINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC DES JACOBINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DES JACOBINS.

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