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SNC L'ELEGANCE

Active
Siren891 211 583SNC93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINECréée le 19 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
930 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 891 211 583, SNC L'ELEGANCE est une SNC créée le 19 novembre 2020. Elle est domiciliée 67 av Gabriel Peri, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 4726Z. MOHAMED MEGHDAS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SNC L'ELEGANCE

Dénomination
SNC L'ELEGANCE
SIREN
891 211 583
SIRET (siège)
891 211 583 00010
N° TVA intracommunautaire
FR93891211583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 211 583
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 août 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
930 100 €
Code NAF / APE
4726Z
Date de création
19 novembre 2020
Siège social
67 AV GABRIEL PERI, 93400, SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC L'ELEGANCE

Débit de tabac, tabletterie, vente de cigare, vente de timbres, carterie, confiserie, cartes téléphoniques, loterie, publicité.

Finances de SNC L'ELEGANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC L'ELEGANCE

SB

SARAH BOULAIN

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (19 novembre 2020) · 5 ans

MM

MOHAMED MEGHDAS

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (19 novembre 2020) · 5 ans

Établissements de SNC L'ELEGANCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINESiègeActif

    891 211 583 00010 · ouvert le 01 décembre 2020 · NAF 4726Z

Documents juridiques de SNC L'ELEGANCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 novembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de SNC L'ELEGANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC L'ELEGANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC L'ELEGANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC L'ELEGANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC L'ELEGANCE. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC L'ELEGANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC L'ELEGANCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

    Début d'activité : 2020-12-01

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2020

Questions fréquentes sur SNC L'ELEGANCE

Quel est le numéro SIREN de SNC L'ELEGANCE ?

Le numéro SIREN de SNC L'ELEGANCE est 891 211 583. Le SIRET de son siège social est 891 211 583 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93891211583.

Qui dirige SNC L'ELEGANCE ?

SNC L'ELEGANCE est dirigée par MOHAMED MEGHDAS, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC L'ELEGANCE ?

Le siège social de SNC L'ELEGANCE est situé 67 av Gabriel Peri, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine.

SNC L'ELEGANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC L'ELEGANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC L'ELEGANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC L'ELEGANCE.

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