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SNC LA CLE DE SOL

Active
Siren397 491 341SNC01330 SAINTE-OLIVECréée le 02 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

Documents

SNC LA CLE DE SOL est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 avril 1994, identifiée par le SIREN 397 491 341. Elle est domiciliée Ld Etang Foret, 01330 Sainte-Olive. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.

Fiche d'identité de SNC LA CLE DE SOL

Dénomination
SNC LA CLE DE SOL
SIREN
397 491 341
SIRET (siège)
397 491 341 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73397491341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 491 341
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
553A
Date de création
02 avril 1994
Siège social
LD ETANG FORET, 01330, SAINTE-OLIVE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SNC LA CLE DE SOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC LA CLE DE SOL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SNC LA CLE DE SOL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01330 SAINTE-OLIVESiègeFermé

    397 491 341 00012 · ouvert le 02 avril 1994 · NAF 553A

Documents juridiques de SNC LA CLE DE SOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juin 1994

  • Acte

Conformité de SNC LA CLE DE SOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LA CLE DE SOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC LA CLE DE SOL. Elles s'échelonnent de 2018 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC LA CLE DE SOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC LA CLE DE SOL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1994

Questions fréquentes sur SNC LA CLE DE SOL

Quel est le numéro SIREN de SNC LA CLE DE SOL ?

Le numéro SIREN de SNC LA CLE DE SOL est 397 491 341. Le SIRET de son siège social est 397 491 341 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73397491341.

Où se situe le siège social de SNC LA CLE DE SOL ?

Le siège social de SNC LA CLE DE SOL est situé Ld Etang Foret, 01330 Sainte-Olive.

SNC LA CLE DE SOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC LA CLE DE SOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC LA CLE DE SOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LA CLE DE SOL.

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