SNC LE CELTIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SNC LE CELTIC est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2005, identifiée par le SIREN 482 894 714. Elle est domiciliée 23 rue des Marais, 26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse. L'entreprise déclare le code NAF 4719B comme activité principale. PASCAL BAYARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SNC LE CELTIC
INSEE- Dénomination
- SNC LE CELTIC
- SIREN
- 482 894 714
- SIRET (siège)
- 482 894 714 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR18482894714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 894 714
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 juillet 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 4719B
- Date de création
- 01 juillet 2005
- Siège social
- 23 RUE DES MARAIS, 26260, SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SNC LE CELTIC
Explotation d'un fonds de commerce de bureau de tabac, articles pour fumeurs, papéterie, bimbeloterie, dépôt de journaux, et gérance de débit de tabacs, confiseries, vente de téléphonie et de tous ses dérivés, Française des jeux et prise des paris PMU
Finances de SNC LE CELTIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC LE CELTIC
INSEEAutre
Gérant
Établissements de SNC LE CELTIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26260 SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSESiègeActif
482 894 714 00021 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 4719B
- 26260 SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSEFermé
482 894 714 00013 · ouvert le 16 juin 2005 · NAF 521J
Documents juridiques de SNC LE CELTIC
INPIComptes annuels de SNC LE CELTIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC LE CELTIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNC LE CELTIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LE CELTIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC LE CELTIC. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 22 avril 2026 · N° 25/01009
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 09 janvier 2026 · N° 2025002826
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 18 septembre 2025 · N° 21/03304
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre civile
Décision du 14 mai 2025 · N° 24/00057
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 11 février 2025 · N° 24/54561
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 octobre 1998 · N° 96-41.915
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC LE CELTIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC LE CELTIC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
PAILLER Laurent Georges Lucien nom d'usage : PAILLER n'est plus gérant. PAILLER Laurent Georges Lucien nom d'usage : PAILLER n'est plus Associé en nom. CAJET Caroline nom d'usage : CAJET n'est plus Associé en nom. BAYARD Pascal nom d'usage : BAYARD devient gérant. BAYARD Pascal nom d'usage : BAYARD devient Associé en nom. DAMIEN Florence nom d'usage : BAYARD devient Associé en nom
- création
Date d'effet : 01 juillet 2005
Questions fréquentes sur SNC LE CELTIC
Quel est le numéro SIREN de SNC LE CELTIC ?
Le numéro SIREN de SNC LE CELTIC est 482 894 714. Le SIRET de son siège social est 482 894 714 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18482894714.
Qui dirige SNC LE CELTIC ?
SNC LE CELTIC est dirigée par PASCAL BAYARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC LE CELTIC ?
Le siège social de SNC LE CELTIC est situé 23 rue des Marais, 26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
SNC LE CELTIC est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC LE CELTIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC LE CELTIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LE CELTIC.
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