SNC LITTRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 398 573 949, SNC LITTRE est une SNC créée le 28 octobre 1994. Son siège social est situé 1 B AV Littré, 94100 Saint-Maur-des-Fossés. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par NATHALIE VIEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SNC LITTRE
INSEE- Dénomination
- SNC LITTRE
- SIREN
- 398 573 949
- SIRET (siège)
- 398 573 949 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR46398573949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 573 949
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 28 octobre 1994
- Siège social
- 1 B AV Littré, 94100, Saint-Maur-des-Fossés
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SNC LITTRE
L'acquisition la construction et l'exploitation de tout immeuble à hôtelière ou de résidence hôtelière, l'acquisition et l'exploitation de tout fonds de commerce à vocation hôtelière ou de résidence hôtelière ou de loisirs
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SNC LITTRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC LITTRE
INSEEBODACCAutre
En poste depuis octobre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2018
Autre
Autre
En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 03 janvier 2025
Autre
En poste depuis octobre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2018
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 septembre 2018
Anciens dirigeants (3)
Associé · de septembre 2018 à janvier 2025
modification le 10 Octobre 2018 VIEL NATHALIE
Gérant Associé · de octobre 2018 à janvier 2025
Associé · de septembre 2018 à octobre 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SNC LITTRE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 94100 Saint-Maur-des-FossésSiègeActif
398 573 949 00029 · ouvert le 05 juillet 1994 · NAF 6820A
- 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNEFermé
398 573 949 00011 · ouvert le 05 juillet 1994 · NAF 702A
Documents juridiques de SNC LITTRE
INPIComptes annuels de SNC LITTRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC LITTRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNC LITTRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LITTRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC LITTRE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026038845
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 10 avril 2026 · N° 24/01004
- Lire la décision sur courdecassation.frDisjonction
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/01610
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 21 novembre 2025 · N° 25/00481
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 02 octobre 2025 · N° 2025073525
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00427
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 01 juillet 2025 · N° 22/02895
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 12 juin 2025 · N° 23/00867
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 07 novembre 2024 · N° 24/01004
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 03 octobre 2024 · N° 23/10385
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 09 janvier 2024 · N° 23/03838
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 24 mai 2023 · N° 20/05458
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 08 septembre 2022 · N° 22/05023
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tROISIEME CHAMBRE
Décision du 31 mai 2018 · N° 17/03308
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 23 octobre 2014 · N° 12/04481
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 mai 2004 · N° 02-18.065
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 octobre 2003 · N° 01-43.627
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC LITTRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC LITTRE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil
Gérant, Associé : CHOUQUET Nathalie ; Associé : CAUCHIE Marie-France Germaine ; Associé : VIEL Frédéric ; Associé : HERVILLARD Philippe ; Associé : LEBOEUF Françoise, Suzanne, Henriette
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
Associé : HERVILLARD MARCEL ; Gérant Associé : VIEL NATHALIE modification le 10 Octobre 2018 ; Associé : CAUCHIE Marie-France en fonction le 10 Octobre 2018 ; Associé : VIEL Frédéric en fonction le 10 Octobre 2018 ; Associé indéfiniment responsable : CAUCHIE Marie-France en fonction le 10 Octobre 2018 ; Associé : VIEL Frédéric en fonction le 10 Octobre 2018
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
Associé : VIEL DANTE JACQUES ; Associé : HERVILLARD MARCEL ; Gérant non associé : VIEL NATHALIE
- création
Date d'effet : 28 octobre 1994
Questions fréquentes sur SNC LITTRE
Quel est le numéro SIREN de SNC LITTRE ?
Le numéro SIREN de SNC LITTRE est 398 573 949. Le SIRET de son siège social est 398 573 949 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46398573949.
Qui dirige SNC LITTRE ?
SNC LITTRE est dirigée par NATHALIE VIEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC LITTRE ?
Le siège social de SNC LITTRE est situé 1 B AV Littré, 94100 Saint-Maur-des-Fossés.
SNC LITTRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC LITTRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC LITTRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LITTRE.
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