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SNC MAISONS ELYANCE

Active
Siren439 110 107SNC93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOISCréée le 01 août 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SNC MAISONS ELYANCE est une SNC immatriculée le 1er août 2001 sous le numéro SIREN 439 110 107. Elle est domiciliée 157 av Aristide Briand Rn 3, 93320 Les Pavillons-sous-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 701A.

Fiche d'identité de SNC MAISONS ELYANCE

Dénomination
SNC MAISONS ELYANCE
SIREN
439 110 107
SIRET (siège)
439 110 107 00018
N° TVA intracommunautaire
FR08439110107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 110 107
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
701A
Date de création
01 août 2001
Siège social
157 AV ARISTIDE BRIAND RN 3, 93320, LES PAVILLONS-SOUS-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SNC MAISONS ELYANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC MAISONS ELYANCE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SNC MAISONS ELYANCE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOISSiègeFermé

    439 110 107 00018 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 701A

Documents juridiques de SNC MAISONS ELYANCE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SNC MAISONS ELYANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC MAISONS ELYANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC MAISONS ELYANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC MAISONS ELYANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC MAISONS ELYANCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC MAISONS ELYANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC MAISONS ELYANCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2001

Questions fréquentes sur SNC MAISONS ELYANCE

Quel est le numéro SIREN de SNC MAISONS ELYANCE ?

Le numéro SIREN de SNC MAISONS ELYANCE est 439 110 107. Le SIRET de son siège social est 439 110 107 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08439110107.

Où se situe le siège social de SNC MAISONS ELYANCE ?

Le siège social de SNC MAISONS ELYANCE est situé 157 av Aristide Briand Rn 3, 93320 Les Pavillons-sous-Bois.

SNC MAISONS ELYANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC MAISONS ELYANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC MAISONS ELYANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC MAISONS ELYANCE.

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