SNC RACHEL
Active4726Z · Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 451 358 626, SNC RACHEL est une SNC créée le 24 décembre 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de la Republique, 31300 Toulouse. Son activité principale est commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (code NAF 4726Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par RACHEL CALVET en qualité de autre.
Fiche d'identité de SNC RACHEL
INSEE- Dénomination
- SNC RACHEL
- SIREN
- 451 358 626
- SIRET (siège)
- 451 358 626 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR25451358626Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 358 626
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 4726Z - Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
- Date de création
- 24 décembre 2003
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 6 RUE DE LA REPUBLIQUE, 31300, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNC RACHEL
TABAC VENTE AU DETAIL DE BIMBELOTERIE ARTICLES DE FUMEURS ARTICLES DE CHASSE LIBRAIRIE PAPETERIE BOISSONS A EMPORTER (SANS LICENCE IV) CADEAUX GLACES / DIFFUSION DE PRESSE
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Finances de SNC RACHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC RACHEL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment et solidairement responsable
Autre
Anciens dirigeants (1)
CALVET Nicolas Gilbert Claude nom d'usage · de mai 2020 à mai 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SNC RACHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31300 TOULOUSESiègeActif
451 358 626 00013 · ouvert le 02 janvier 2004 · NAF 4726Z
Documents juridiques de SNC RACHEL
INPIConformité de SNC RACHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC RACHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
180 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC RACHEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, chambre des étrangers
Décision du 29 juillet 2026 · N° 26/00187
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Cour d'appel, chambre des étrangers
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00185
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Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026004486
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Décision du 22 juillet 2026 · N° 25/58819
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/51874
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/51337
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Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/54982
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Tribunal judiciaire, service des référés
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC RACHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC RACHEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 décembre 2003
Questions fréquentes sur SNC RACHEL
Quel est le numéro SIREN de SNC RACHEL ?
Le numéro SIREN de SNC RACHEL est 451 358 626. Le SIRET de son siège social est 451 358 626 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25451358626.
Qui dirige SNC RACHEL ?
SNC RACHEL est dirigée par RACHEL CALVET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC RACHEL ?
Le siège social de SNC RACHEL est situé 6 rue de la Republique, 31300 Toulouse.
SNC RACHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC RACHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC RACHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC RACHEL.
Combien de salariés compte SNC RACHEL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SNC RACHEL emploie 1 ou 2 salariés.
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