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SNC STASSART

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Siren437 575 178SNC62470 CALONNE-RICOUARTCréée le 20 avril 2001

Documents

SNC STASSART est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 avril 2001, identifiée par le SIREN 437 575 178. Le siège social de l'entreprise se trouve 74 Pl des Freres Doolaeghe, 62470 Calonne-Ricouart. L'entreprise déclare le code NAF 554A comme activité principale.

Fiche d'identité de SNC STASSART

Dénomination
SNC STASSART
SIREN
437 575 178
SIRET (siège)
437 575 178 00011
N° TVA intracommunautaire
FR05437575178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 575 178
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
554A
Date de création
20 avril 2001
Siège social
74 PL DES FRERES DOOLAEGHE, 62470, CALONNE-RICOUART
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SNC STASSART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC STASSART

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SNC STASSART

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 62470 CALONNE-RICOUARTSiègeFermé

    437 575 178 00011 · ouvert le 20 avril 2001 · NAF 554A

Documents juridiques de SNC STASSART

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2001

  • Acte

Conformité de SNC STASSART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC STASSART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC STASSART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC STASSART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC STASSART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 2001

Questions fréquentes sur SNC STASSART

Quel est le numéro SIREN de SNC STASSART ?

Le numéro SIREN de SNC STASSART est 437 575 178. Le SIRET de son siège social est 437 575 178 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05437575178.

Où se situe le siège social de SNC STASSART ?

Le siège social de SNC STASSART est situé 74 Pl des Freres Doolaeghe, 62470 Calonne-Ricouart.

SNC STASSART est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC STASSART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC STASSART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC STASSART.