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SNC VIEL

Active
Siren383 081 056SNC95330 DOMONTCréée le 01 août 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SNC VIEL est une SNC immatriculée le 1er août 1991 sous le numéro SIREN 383 081 056. Son siège social est situé 57 av Raspail, 95330 Domont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.

Fiche d'identité de SNC VIEL

Dénomination
SNC VIEL
SIREN
383 081 056
SIRET (siège)
383 081 056 00012
N° TVA intracommunautaire
FR81383081056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 081 056
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
553A
Date de création
01 août 1991
Siège social
57 AV RASPAIL, 95330, DOMONT
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SNC VIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC VIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SNC VIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 95330 DOMONTSiègeFermé

    383 081 056 00012 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 553A

Documents juridiques de SNC VIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SNC VIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC VIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC VIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC VIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC VIEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC VIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC VIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1991

Questions fréquentes sur SNC VIEL

Quel est le numéro SIREN de SNC VIEL ?

Le numéro SIREN de SNC VIEL est 383 081 056. Le SIRET de son siège social est 383 081 056 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81383081056.

Où se situe le siège social de SNC VIEL ?

Le siège social de SNC VIEL est situé 57 av Raspail, 95330 Domont.

SNC VIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC VIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC VIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC VIEL.

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