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SNC XYZ

Active
Siren353 769 540SNC90330 CHAUXCréée le 01 février 1990

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

SNC XYZ est une SNC immatriculée le 1er février 1990 sous le numéro SIREN 353 769 540. Elle est domiciliée 89 Gr Grande rue, 90330 Chaux. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de SNC XYZ

Dénomination
SNC XYZ
SIREN
353 769 540
SIRET (siège)
353 769 540 00017
N° TVA intracommunautaire
FR10353769540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 769 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 février 1990
Siège social
89 GR GRANDE RUE, 90330, CHAUX
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SNC XYZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC XYZ

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SNC XYZ

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 90330 CHAUXSiègeFermé

    353 769 540 00017 · ouvert le 01 février 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SNC XYZ

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SNC XYZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC XYZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SNC XYZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC XYZ

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1990

Questions fréquentes sur SNC XYZ

Quel est le numéro SIREN de SNC XYZ ?

Le numéro SIREN de SNC XYZ est 353 769 540. Le SIRET de son siège social est 353 769 540 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10353769540.

Où se situe le siège social de SNC XYZ ?

Le siège social de SNC XYZ est situé 89 Gr Grande rue, 90330 Chaux.

SNC XYZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC XYZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC XYZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC XYZ.

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