SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU

Active

Siren323 191 197Société civile33390 CarsCréée le 02 décembre 1981

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 536 k€
Effectif: Non publié

SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 décembre 1981, identifiée par le SIREN 323 191 197. Son siège social est situé "aux Petits", 33390 Cars. Son activité principale relève du code NAF 011G. FRANCOISE BOURLON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU

INSEE

Dénomination: SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU
SIREN: 323 191 197
SIRET (siège): 323 191 197 00017
N° TVA intracommunautaire: FR15323191197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 323 191 197
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Autre société civile
Capital social: 535 705,85 €
Code NAF / APE: 011G
Date de création: 02 décembre 1981
Siège social: "aux Petits" , 33390, Cars
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU

INSEE

FRANCOISE BOURLON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 décembre 1981) · 44 ans

Établissements de SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

33390 CarsSiègeFermé
323 191 197 00017 · ouvert le 01 avril 1981 · NAF 011G

Documents juridiques de SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2002

Acte

Dépôt du 13 juillet 2001

Acte

Dépôt du 19 avril 1995

Acte

Comptes annuels de SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 02 décembre 1981

Marques déposées par SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU

INPI

SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

CHATEAU LUSSIER
N° 97676331 · Déposée le 26 avril 1997 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 26 avril 2007
CHATEAU BRISTAUT
N° 1536010 · Déposée le 21 mars 1989 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 21 mars 2009
CHATEAU PEYMELON
N° 1396144 · Déposée le 29 janvier 1987 · Marque semi-figurative
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 29 janvier 2007
CHATEAU LES PETITS
N° 1336235 · Déposée le 12 décembre 1985 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 12 décembre 2005

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU

Quel est le numéro SIREN de SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU ?

Le numéro SIREN de SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU est 323 191 197. Le SIRET de son siège social est 323 191 197 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15323191197.

Qui dirige SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU ?

SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU est dirigée par FRANCOISE BOURLON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU ?

Le siège social de SOC EXPL VIGN CHAPARD-TUFFREAU est situé "aux Petits", 33390 Cars.