SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1991, identifiée par le SIREN 382 943 082. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue de la Bourcilliere, 92140 Clamart. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1439Z.
Fiche d'identité de SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE
INSEE- Dénomination
- SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE
- SIREN
- 382 943 082
- SIRET (siège)
- 382 943 082 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR58382943082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 943 082
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 1439Z
- Date de création
- 01 septembre 1991
- Siège social
- 10 RUE DE LA BOURCILLIERE, 92140, CLAMART
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 92140 CLAMARTSiègeFermé
382 943 082 00018 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 1439Z
- 92140 CLAMARTFermé
382 943 082 00026 · ouvert le 15 avril 1997 · NAF 1439Z
Documents juridiques de SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE
INPIComptes annuels de SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 15 décembre 2010 pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 15 décembre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1991
Questions fréquentes sur SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE ?
Le numéro SIREN de SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE est 382 943 082. Le SIRET de son siège social est 382 943 082 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58382943082.
Où se situe le siège social de SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE ?
Le siège social de SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE est situé 10 rue de la Bourcilliere, 92140 Clamart.
SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. SOC EXPLOIT ETS BASMADJIAN CLAUDE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 15 décembre 2010 pour insuffisance d'actif.
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