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SOC TREFFLE

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Siren329 504 302SARL01370 COURMANGOUXCréée le 25 avril 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 329 504 302, SOC TREFFLE est une SARL créée le 25 avril 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve à Courmangoux (01370). Elle est rattachée au code d'activité NAF 741G.

Fiche d'identité de SOC TREFFLE

Dénomination
SOC TREFFLE
SIREN
329 504 302
SIRET (siège)
329 504 302 00012
N° TVA intracommunautaire
FR80329504302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 504 302
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
741G
Date de création
25 avril 1984
Siège social
01370, COURMANGOUX
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SOC TREFFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOC TREFFLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOC TREFFLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01370 COURMANGOUXSiègeFermé

    329 504 302 00012 · ouvert le 25 avril 1984 · NAF 741G

Documents juridiques de SOC TREFFLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SOC TREFFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOC TREFFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOC TREFFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOC TREFFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOC TREFFLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOC TREFFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOC TREFFLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 1984

Questions fréquentes sur SOC TREFFLE

Quel est le numéro SIREN de SOC TREFFLE ?

Le numéro SIREN de SOC TREFFLE est 329 504 302. Le SIRET de son siège social est 329 504 302 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80329504302.

Où se situe le siège social de SOC TREFFLE ?

Le siège social de SOC TREFFLE est situé 01370 Courmangoux.

SOC TREFFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SOC TREFFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOC TREFFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOC TREFFLE.

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