SOCIETE CHAMPEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 379 823 958, SOCIETE CHAMPEL est une SNC créée le 1er novembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Pl du Point du Jour, 61000 Alencon. L'entreprise déclare le code NAF 524R comme activité principale.
Fiche d'identité de SOCIETE CHAMPEL
INSEE- Dénomination
- SOCIETE CHAMPEL
- SIREN
- 379 823 958
- SIRET (siège)
- 379 823 958 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR82379823958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 823 958
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 524R
- Date de création
- 01 novembre 1990
- Siège social
- 2 PL DU POINT DU JOUR, 61000, ALENCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SOCIETE CHAMPEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOCIETE CHAMPEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SOCIETE CHAMPEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 61000 ALENCONSiègeFermé
379 823 958 00010 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 524R
Documents juridiques de SOCIETE CHAMPEL
INPIComptes annuels de SOCIETE CHAMPEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOCIETE CHAMPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOCIETE CHAMPEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOCIETE CHAMPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOCIETE CHAMPEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE REFERES
Décision du 10 juillet 2026 · N° 2026002048
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE REFERES
Décision du 19 juin 2026 · N° 2026001732
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE CONTENTIEUX
Décision du 24 avril 2026 · N° 2026000644
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE CONTENTIEUX
Décision du 24 avril 2026 · N° 2026000643
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE CONTENTIEUX
Décision du 13 mars 2026 · N° 2026000309
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE CONTENTIEUX
Décision du 13 mars 2026 · N° 2025003772
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juin 2001 · N° 00-11.325
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 juin 1994 · N° 94-41.980
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 juillet 1991 · N° 89-21.468
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOCIETE CHAMPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOCIETE CHAMPEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1990
Questions fréquentes sur SOCIETE CHAMPEL
Quel est le numéro SIREN de SOCIETE CHAMPEL ?
Le numéro SIREN de SOCIETE CHAMPEL est 379 823 958. Le SIRET de son siège social est 379 823 958 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82379823958.
Où se situe le siège social de SOCIETE CHAMPEL ?
Le siège social de SOCIETE CHAMPEL est situé 2 Pl du Point du Jour, 61000 Alencon.
SOCIETE CHAMPEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SOCIETE CHAMPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOCIETE CHAMPEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOCIETE CHAMPEL.
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