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SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT

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Siren377 564 869SARL76130 MONT ST AIGNANCréée le 11 juillet 1990

Documents

SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 1990, identifiée par le SIREN 377 564 869. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue A Kastler Parc de la Vatine Parc de la Vatine, 76130 Mont St Aignan. Son activité principale relève du code NAF 452V.

Fiche d'identité de SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT

Dénomination
SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT
SIREN
377 564 869
SIRET (siège)
377 564 869 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11377564869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 564 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452V
Date de création
11 juillet 1990
Siège social
27 RUE A KASTLER PARC DE LA VATINE PARC DE LA VATINE, 76130, MONT ST AIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76130 MONT ST AIGNANSiègeFermé

    377 564 869 00016 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 452V

Documents juridiques de SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 1990

Questions fréquentes sur SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT

Quel est le numéro SIREN de SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT ?

Le numéro SIREN de SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT est 377 564 869. Le SIRET de son siège social est 377 564 869 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11377564869.

Où se situe le siège social de SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT ?

Le siège social de SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT est situé 27 rue A Kastler Parc de la Vatine Parc de la Vatine, 76130 Mont St Aignan.

SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOCIETE CONCEPTION MODERNE DU BATIMENT.