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SOCIETE COUSANCE

Active
Siren440 657 575Société civile75002 ParisCréée le 23 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
456 k€
Effectif
Non publié

SOCIETE COUSANCE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 657 575. Son siège social est situé 104 RUE de Richelieu, 75002 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ALEXANDRE Baboz exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SOCIETE COUSANCE

Dénomination
SOCIETE COUSANCE
SIREN
440 657 575
SIRET (siège)
440 657 575 00039
N° TVA intracommunautaire
FR89440657575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 657 575
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
456 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 janvier 2002
Siège social
104 RUE de Richelieu, 75002, Paris
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SOCIETE COUSANCE

L'ACQUISITION L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS AINSI QUE LEUR DEMOLITION CONSTRUCTION OU RECONSTRUCTION L'OBTENTION DE TOUTE OUVERTURE DE CREDIT OU PRET AVEC OU SANS GARANTIE HYPOTHECAIRE EN VUE DE REALISER L'OBJET SOCIAL ET DE PERMETTRE A LA SOCIETE D'ACQUITTER TOUTE SOMME DONT ELLE POURRAIT ETRE DEBITEUR A QUELQUE TITRE QUE CE SOIT

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Finances de SOCIETE COUSANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOCIETE COUSANCE

AB

ALEXANDRE Baboz

Autre

En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 avril 2023

AB

ANGELIQUE Baboz

Autre

Anciens dirigeants (2)

B

Baboz

nomination du Gérant · de avril 2023 à juillet 2026

DB

Daniel Baboz,

Gérant · jusqu'à juillet 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SOCIETE COUSANCE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 75002 ParisSiègeActif

    440 657 575 00039 · ouvert le 20 décembre 2001 · NAF 6820B

  • 75008 PARISFermé

    440 657 575 00013 · ouvert le 20 décembre 2001 · NAF 702C

  • 94370 SUCY-EN-BRIEFermé

    440 657 575 00021 · ouvert le 20 décembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SOCIETE COUSANCE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SOCIETE COUSANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOCIETE COUSANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOCIETE COUSANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOCIETE COUSANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SOCIETE COUSANCE. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOCIETE COUSANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOCIETE COUSANCE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    Gérant partant : Baboz, Daniel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    nomination du Gérant : Baboz, Alexandre ; nomination du Gérant : Baboz, nom d'usage : Mouton, Angélique

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2002

Questions fréquentes sur SOCIETE COUSANCE

Quel est le numéro SIREN de SOCIETE COUSANCE ?

Le numéro SIREN de SOCIETE COUSANCE est 440 657 575. Le SIRET de son siège social est 440 657 575 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89440657575.

Qui dirige SOCIETE COUSANCE ?

SOCIETE COUSANCE est dirigée par ALEXANDRE Baboz, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SOCIETE COUSANCE ?

Le siège social de SOCIETE COUSANCE est situé 104 RUE de Richelieu, 75002 Paris.

SOCIETE COUSANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SOCIETE COUSANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOCIETE COUSANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOCIETE COUSANCE.

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