SOCIETE DESFORGES
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 1,0 k€
SOCIETE DESFORGES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 2011, identifiée par le SIREN 533 395 059. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue de Champigny, 94430 Chennevieres-sur-Marne. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z). La direction est assurée par PATRICE BROCHARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SOCIETE DESFORGES
INSEE- Dénomination
- SOCIETE DESFORGES
- SIREN
- 533 395 059
- SIRET (siège)
- 533 395 059 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR51533395059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Créteil 533 395 059
- Greffe
- Créteil
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 05 juillet 2011
- Siège social
- 10 RUE DE CHAMPIGNY, 94430, CHENNEVIERES-SUR-MARNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOCIETE DESFORGES
Architecte et urbaniste, la maîtrise d'oeuvre et toutes les missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
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Finances de SOCIETE DESFORGES
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2023 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2023 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 02 octobre 2024
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de SOCIETE DESFORGES
INSEEÉtablissements de SOCIETE DESFORGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94430 CHENNEVIERES-SUR-MARNESiègeActif
533 395 059 00017 · ouvert le 30 juin 2011 · NAF 7111Z
Documents juridiques de SOCIETE DESFORGES
INPIComptes annuels de SOCIETE DESFORGES
INPISOCIETE DESFORGES a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de SOCIETE DESFORGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOCIETE DESFORGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOCIETE DESFORGES. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, cH5 - JCP
Décision du 20 août 2026 · N° 26/00017
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 14 août 2026 · N° 26/01563
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème Chambre
Décision du 24 juillet 2026 · N° 21/04191
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/52017
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/52060
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/52007
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/52006
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00001
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Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/01620
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/00302
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/00750
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-12
Décision du 08 juin 2026 · N° 2025104464
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 juin 2026 · N° 23/02835
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 04 juin 2026 · N° 2026007135
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/00025
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOCIETE DESFORGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOCIETE DESFORGES
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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Greffe du Tribunal de Commerce de créteil
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- création
Date d'effet : 05 juillet 2011
Questions fréquentes sur SOCIETE DESFORGES
Quel est le numéro SIREN de SOCIETE DESFORGES ?
Le numéro SIREN de SOCIETE DESFORGES est 533 395 059. Le SIRET de son siège social est 533 395 059 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51533395059.
Qui dirige SOCIETE DESFORGES ?
SOCIETE DESFORGES est dirigée par PATRICE BROCHARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOCIETE DESFORGES ?
Le siège social de SOCIETE DESFORGES est situé 10 rue de Champigny, 94430 Chennevieres-sur-Marne.
SOCIETE DESFORGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SOCIETE DESFORGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOCIETE DESFORGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOCIETE DESFORGES.
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