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SOCIETE LE BRUSC

Active
Siren991 145 459Société civile13770 VenellesCréée le 15 septembre 2025

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 991 145 459, SOCIETE LE BRUSC est une société civile créée le 15 septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 CHE des Vieux Cabassols, 13770 Venelles. SOCIETE LE BRUSC relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PIERRE FABRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SOCIETE LE BRUSC

Dénomination
SOCIETE LE BRUSC
SIREN
991 145 459
SIRET (siège)
991 145 459 00012
N° TVA intracommunautaire
FR38991145459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 145 459
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 septembre 2025
Forme juridique
Société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 septembre 2025
Siège social
22 CHE des Vieux Cabassols, 13770, Venelles
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SOCIETE LE BRUSC

L'achat d'une maison située à SIX FOURS Les Plages (83140), 2192 Avenue du BRUSC. Et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières pouvant s'y rattacher, directement ou indirectement, ou susceptibles d'en permettre ou faciliter la réalisation ou le développement.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SOCIETE LE BRUSC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOCIETE LE BRUSC

PF

PIERRE FABRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 septembre 2025) · 1 an

MF

Marie FABRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 septembre 2025) · 1 an

EN

EVELYNE NARI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 septembre 2025) · 1 an

JF

JULIE FABRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 septembre 2025) · 1 an

C

CABINET PIERRE FABRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 septembre 2025) · 1 an

Établissements de SOCIETE LE BRUSC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13770 VenellesSiègeActif

    991 145 459 00012 · ouvert le 03 septembre 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de SOCIETE LE BRUSC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2025

  • Copie des statuts

Conformité de SOCIETE LE BRUSC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOCIETE LE BRUSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOCIETE LE BRUSC. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOCIETE LE BRUSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOCIETE LE BRUSC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-15 · Début d'activité : 2025-09-03

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2025

Questions fréquentes sur SOCIETE LE BRUSC

Quel est le numéro SIREN de SOCIETE LE BRUSC ?

Le numéro SIREN de SOCIETE LE BRUSC est 991 145 459. Le SIRET de son siège social est 991 145 459 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38991145459.

Qui dirige SOCIETE LE BRUSC ?

SOCIETE LE BRUSC est dirigée par PIERRE FABRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SOCIETE LE BRUSC ?

Le siège social de SOCIETE LE BRUSC est situé 22 CHE des Vieux Cabassols, 13770 Venelles.

SOCIETE LE BRUSC est-elle toujours en activité ?

Oui, SOCIETE LE BRUSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOCIETE LE BRUSC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOCIETE LE BRUSC.

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