SOCIETE LE TRAM
ActiveSOCIETE LE TRAM est une SNC immatriculée le 20 mai 1988 sous le numéro SIREN 345 307 136. Elle est domiciliée Pl Jean Jaures Ccial Terminal 93, 93100 Montreuil. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.
Fiche d'identité de SOCIETE LE TRAM
INSEE- Dénomination
- SOCIETE LE TRAM
- SIREN
- 345 307 136
- SIRET (siège)
- 345 307 136 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR26345307136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 307 136
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 20 mai 1988
- Siège social
- PL JEAN JAURES CCIAL TERMINAL 93, 93100, MONTREUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SOCIETE LE TRAM
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SOCIETE LE TRAM
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93100 MONTREUILSiègeFermé
345 307 136 00019 · ouvert le 20 mai 1988 · NAF 702C
Documents juridiques de SOCIETE LE TRAM
INPIConformité de SOCIETE LE TRAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOCIETE LE TRAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOCIETE LE TRAM. Elles s'échelonnent de 2017 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, eTRANGERS
Décision du 13 mai 2022 · N° 22/00206
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 septembre 2017 · N° 16-21.640
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOCIETE LE TRAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOCIETE LE TRAM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 mai 1988
Questions fréquentes sur SOCIETE LE TRAM
Quel est le numéro SIREN de SOCIETE LE TRAM ?
Le numéro SIREN de SOCIETE LE TRAM est 345 307 136. Le SIRET de son siège social est 345 307 136 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26345307136.
Où se situe le siège social de SOCIETE LE TRAM ?
Le siège social de SOCIETE LE TRAM est situé Pl Jean Jaures Ccial Terminal 93, 93100 Montreuil.
SOCIETE LE TRAM est-elle toujours en activité ?
Oui, SOCIETE LE TRAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOCIETE LE TRAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOCIETE LE TRAM.
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