SOCIETE SAINT MARCEL
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SOCIETE SAINT MARCEL est une SCI immatriculée le 16 mars 2004 sous le numéro SIREN 452 724 404. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue de Chevanne, 91750 Champcueil. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MARCELLE MEZIERE, gérant.
Fiche d'identité de SOCIETE SAINT MARCEL
INSEE- Dénomination
- SOCIETE SAINT MARCEL
- SIREN
- 452 724 404
- SIRET (siège)
- 452 724 404 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR79452724404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 724 404
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 525 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 16 mars 2004
- Siège social
- 8 RUE DE CHEVANNE, 91750, CHAMPCUEIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOCIETE SAINT MARCEL
Acquisition d'un pavillon 8 rue de Chevannes 91750 CHAMPCUEIL, exploitation et bail
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Finances de SOCIETE SAINT MARCEL
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOCIETE SAINT MARCEL
INSEEÉtablissements de SOCIETE SAINT MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91750 CHAMPCUEILSiègeActif
452 724 404 00010 · ouvert le 05 février 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de SOCIETE SAINT MARCEL
INPIConformité de SOCIETE SAINT MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOCIETE SAINT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
145 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOCIETE SAINT MARCEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 09 juin 2026 · N° 26/00757
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 09 juin 2026 · N° 26/00758
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 09 juin 2026 · N° 26/00759
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Décision du 07 mai 2026 · N° 24/00582
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Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 19 janvier 2026 · N° 25/00023
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOCIETE SAINT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOCIETE SAINT MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 mars 2004
Questions fréquentes sur SOCIETE SAINT MARCEL
Quel est le numéro SIREN de SOCIETE SAINT MARCEL ?
Le numéro SIREN de SOCIETE SAINT MARCEL est 452 724 404. Le SIRET de son siège social est 452 724 404 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79452724404.
Qui dirige SOCIETE SAINT MARCEL ?
SOCIETE SAINT MARCEL est dirigée par MARCELLE MEZIERE, gérant.
Où se situe le siège social de SOCIETE SAINT MARCEL ?
Le siège social de SOCIETE SAINT MARCEL est situé 8 rue de Chevanne, 91750 Champcueil.
SOCIETE SAINT MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SOCIETE SAINT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOCIETE SAINT MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOCIETE SAINT MARCEL.
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