SOCIETE SCI LE TIVOLI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SOCIETE SCI LE TIVOLI est une SCI immatriculée le 1er avril 2003 sous le numéro SIREN 448 024 984. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 rue Aristide Briand Mme Mantion Antoinette, 90300 Offemont. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PHILIPPE HOGRAINDLEUR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SOCIETE SCI LE TIVOLI
INSEE- Dénomination
- SOCIETE SCI LE TIVOLI
- SIREN
- 448 024 984
- SIRET (siège)
- 448 024 984 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR90448024984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 024 984
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 avril 2003
- Siège social
- 35 RUE ARISTIDE BRIAND MME MANTION ANTOINETTE, 90300, OFFEMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOCIETE SCI LE TIVOLI
PROPRIETE GESTION ACQUISITION A TITRE CIVIL DE TOUS BIENS IMMOBILIERS A QUELQUE ENDROIT QU'ILS SE TROUVENT
Finances de SOCIETE SCI LE TIVOLI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOCIETE SCI LE TIVOLI
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 avril 2003) · 23 ans
Établissements de SOCIETE SCI LE TIVOLI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90300 OFFEMONTSiègeActif
448 024 984 00016 · ouvert le 28 février 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SOCIETE SCI LE TIVOLI
INPIComptes annuels de SOCIETE SCI LE TIVOLI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOCIETE SCI LE TIVOLI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOCIETE SCI LE TIVOLI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOCIETE SCI LE TIVOLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
25 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOCIETE SCI LE TIVOLI. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 22 mai 2026 · N° 25/02209
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00831
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 janvier 2002 · N° 98-23.181
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 octobre 2001 · N° 00-12.520
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 janvier 2001 · N° 97-14.167
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-17.188
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.701
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.700
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.699
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.696
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.692
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.691
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.690
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.689
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.688
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.704
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.703
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.702
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.698
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.697
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOCIETE SCI LE TIVOLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOCIETE SCI LE TIVOLI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2003
Questions fréquentes sur SOCIETE SCI LE TIVOLI
Quel est le numéro SIREN de SOCIETE SCI LE TIVOLI ?
Le numéro SIREN de SOCIETE SCI LE TIVOLI est 448 024 984. Le SIRET de son siège social est 448 024 984 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90448024984.
Qui dirige SOCIETE SCI LE TIVOLI ?
SOCIETE SCI LE TIVOLI est dirigée par PHILIPPE HOGRAINDLEUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOCIETE SCI LE TIVOLI ?
Le siège social de SOCIETE SCI LE TIVOLI est situé 35 rue Aristide Briand Mme Mantion Antoinette, 90300 Offemont.
SOCIETE SCI LE TIVOLI est-elle toujours en activité ?
Oui, SOCIETE SCI LE TIVOLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOCIETE SCI LE TIVOLI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOCIETE SCI LE TIVOLI.
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