SOCIETE SHELL CHIMIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 542 087 937, SOCIETE SHELL CHIMIE est une SA créée le 1er janvier 1954. Son siège social est situé Rte de St Saturnin, 84310 Morieres-les-Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 241G.
Fiche d'identité de SOCIETE SHELL CHIMIE
INSEE- Dénomination
- SOCIETE SHELL CHIMIE
- SIREN
- 542 087 937
- SIRET (siège)
- 542 087 937 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR41542087937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 542 087 937
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 241G
- Date de création
- 01 janvier 1954
- Siège social
- RTE DE ST SATURNIN, 84310, MORIERES-LES-AVIGNON
- Établissements
- 21
- Statut
- Active
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Finances de SOCIETE SHELL CHIMIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOCIETE SHELL CHIMIE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SOCIETE SHELL CHIMIE
INSEE21 établissements, dont 0 en activité.
- 84310 MORIERES-LES-AVIGNONSiègeFermé
542 087 937 00034 · NAF 241G
- 69003 LYON 3EMEFermé
542 087 937 00067 · NAF 741J
- 67116 REICHSTETTFermé
542 087 937 00075 · NAF 241G
- 13130 BERRE L'ETANGFermé
542 087 937 00125 · ouvert le 25 décembre 1954 · NAF 241G
- 69007 LYON 7EMEFermé
542 087 937 00141 · NAF 241G
- 01100 OYONNAXFermé
542 087 937 00166 · NAF 241G
- 13130 BERRE L'ETANGFermé
542 087 937 00190 · ouvert le 25 décembre 1954 · NAF 241G
- 17540 SAINT SAUVEUR D'AUNISFermé
542 087 937 00216 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 241G
- 75008 PARIS 8Fermé
542 087 937 00224 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 241G
- 76600 LE HAVREFermé
542 087 937 00232 · ouvert le 25 décembre 1901 · NAF 241G
- 78270 LIMETZ-VILLEZFermé
542 087 937 00240 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 241G
- 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTFermé
542 087 937 00265 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 241G
- 69730 GENAYFermé
542 087 937 00281 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 741J
- 55500 VELAINESFermé
542 087 937 00299 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 241G
- 02400 CHATEAU-THIERRYFermé
542 087 937 00307 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 241G
- 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNEFermé
542 087 937 00315 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 241G
- 92500 RUEIL-MALMAISONFermé
542 087 937 00331 · ouvert le 16 décembre 1991 · NAF 741J
- 92500 RUEIL-MALMAISONFermé
542 087 937 00349 · ouvert le 16 décembre 1991 · NAF 241G
- 13130 BERRE L'ETANGFermé
542 087 937 00356 · ouvert le 01 décembre 1999 · NAF 241G
- 13130 BERRE L'ETANGFermé
542 087 937 00364 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 241G
Documents juridiques de SOCIETE SHELL CHIMIE
INPI34 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SOCIETE SHELL CHIMIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOCIETE SHELL CHIMIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOCIETE SHELL CHIMIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOCIETE SHELL CHIMIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOCIETE SHELL CHIMIE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2015. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8e Chambre A
Décision du 19 novembre 2015 · N° 12/23554
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 22 octobre 2002 · N° 02-80.972
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 novembre 2000 · N° 98-45.494
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 juillet 1998 · N° 96-16.612
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOCIETE SHELL CHIMIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOCIETE SHELL CHIMIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1954
Marques déposées par SOCIETE SHELL CHIMIE
INPISOCIETE SHELL CHIMIE est titulaire de 9 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 9 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDOBANE
N° 1657925 · Déposée le 25 avril 1991 · Marque verbale
Classes 1, 3 · expirée le 25 avril 2011
- Marque expiréeNONIDET
N° 1657924 · Déposée le 25 avril 1991 · Marque verbale
Classes 1, 3 · expirée le 25 avril 2011
- Marque expiréeSHELL CHIMIE
N° 1724321 · Déposée le 16 juillet 1990 · Marque verbale
Classes 1, 2, 3, 4, 5, 7 · expirée le 16 juillet 2010
- Marque expiréeV.P.I.
N° 1602238 · Déposée le 12 juillet 1990 · Marque verbale
Classes 1, 2, 16 · expirée le 12 juillet 2010
- Marque expiréeDIME
N° 1523014 · Déposée le 06 avril 1989 · Marque verbale
Classe 1 · expirée le 06 avril 2009
- Marque expiréeRABOND
N° 1523013 · Déposée le 06 avril 1989 · Marque verbale
Classes 1, 5 · expirée le 06 avril 2009
- Marque expiréeEPOSAND
N° 1499413 · Déposée le 22 novembre 1988 · Marque verbale
Classes 1, 17, 19 · expirée le 22 novembre 2008
- Marque expiréeGARDONA
N° 1548906 · Déposée le 13 octobre 1988 · Marque verbale
Classes 1, 5 · expirée le 13 octobre 2008
- Marque expiréePLANAVIN
N° 1492075 · Déposée le 04 octobre 1988 · Marque verbale
Classes 1, 5 · expirée le 04 octobre 2008
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SOCIETE SHELL CHIMIE
Quel est le numéro SIREN de SOCIETE SHELL CHIMIE ?
Le numéro SIREN de SOCIETE SHELL CHIMIE est 542 087 937. Le SIRET de son siège social est 542 087 937 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41542087937.
Où se situe le siège social de SOCIETE SHELL CHIMIE ?
Le siège social de SOCIETE SHELL CHIMIE est situé Rte de St Saturnin, 84310 Morieres-les-Avignon.
SOCIETE SHELL CHIMIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SOCIETE SHELL CHIMIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1954. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOCIETE SHELL CHIMIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOCIETE SHELL CHIMIE.
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