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SOGEBAT

Active
Siren433 167 749SARL25480 ECOLE-VALENTINCréée le 15 octobre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions26 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SOGEBAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2000, identifiée par le SIREN 433 167 749. Elle est domiciliée 2 rue de la Foret, 25480 Ecole-Valentin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4339Z. Elle est dirigée par ANNABELLE MACABREY, gérant.

Fiche d'identité de SOGEBAT

Dénomination
SOGEBAT
SIREN
433 167 749
SIRET (siège)
433 167 749 00020
N° TVA intracommunautaire
FR79433167749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 167 749
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
15 octobre 2000
Siège social
2 RUE DE LA FORET, 25480, ECOLE-VALENTIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SOGEBAT

TRAVAUX DE SECOND OEUVRE, ELECTRICITE, INSTALLATION PISCINES

Finances de SOGEBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOGEBAT

AM

ANNABELLE MACABREY

Gérant

Depuis la création (15 octobre 2000) · 26 ans

Établissements de SOGEBAT

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25480 ECOLE-VALENTINSiègeActif

    433 167 749 00020 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 4339Z

  • 25480 ECOLE-VALENTINActif

    433 167 749 00012 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SOGEBAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2003

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SOGEBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOGEBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOGEBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOGEBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOGEBAT. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOGEBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOGEBAT

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  6. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2000

Questions fréquentes sur SOGEBAT

Quel est le numéro SIREN de SOGEBAT ?

Le numéro SIREN de SOGEBAT est 433 167 749. Le SIRET de son siège social est 433 167 749 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79433167749.

Qui dirige SOGEBAT ?

SOGEBAT est dirigée par ANNABELLE MACABREY, gérant.

Où se situe le siège social de SOGEBAT ?

Le siège social de SOGEBAT est situé 2 rue de la Foret, 25480 Ecole-Valentin.

SOGEBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SOGEBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOGEBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOGEBAT.

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